retour à l'accueil

Informations légales

Editeur: Site officiel de la ville de Nouzonville

Siège social : Mairie de Nouzonville - 21 Place Gambetta 08700 Nouzonville - Tél. : 03 24 53 80 30 - Fax : 03 24 53 75 11

Directeur de la publication : Monsieur Florian Lecoultre, Maire de Nouzonville.

Responsable de la rédaction : Céline Roynette
Courriel : centreculturel@villedenouzonville.fr

Charte graphique : 

 

Avertissement :

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Nous ne pouvons pas en aucun cas être tenus responsables des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site. Les information ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision. Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site

De manière générale, la ville de Nouzonville décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.


Droit de reproduction :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la mairie de Nouzonville est interdite.
Elle constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle pour un usage pédagogique, la reproduction pour un usage pédagogique des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte, respect du droit d'auteur),
  • citation claire et lisible de la source mentionnant impérativement l'adresse internet du site.

 

Création d'un lien hypertexte :

Il est possible de créer un lien vers le site de la ville. La création d'un tel lien doit ouvrir sur une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Au préalable, une demande devra être faite à cette adresse : Monsieur le Maire, Mairie de Nouzonville, 21 place Gambetta 08700 Nouzonville ou par courriel via le formulaire de contact.